Éditeur du site
Le présent site est édité par l’association Vergers Citoyens Séné, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : [adresse du siège de l'association]
Adresse e-mail : [email de contact de l'association]
Numéro RNA (répertoire national des associations) : [numéro W… si vous l'avez]
[SIRET, si l'association en possède un]

Directeur / directrice de la publication
[Nom et prénom du président ou de la présidente de l'association], en qualité de représentant(e) légal(e) de l’association.

Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
[Nom légal exact de Kaz — à recopier depuis leur page]
[Adresse postale complète de Kaz]
[Téléphone de Kaz]
[Site web : https://kaz.bzh]

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, éléments graphiques) est, sauf mention contraire, la propriété de l’association Vergers Citoyens Séné ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Données personnelles
[À compléter selon ce que le site collecte réellement.] Si le site comporte un formulaire de contact ou d’adhésion, indiquer : les données recueillies via les formulaires sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes et gérer la vie associative ; elles ne sont pas cédées à des tiers. Conformément au RGPD, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, en écrivant à [email de contact].

Cookies
[À compléter.] Si le site n’utilise que des cookies techniques nécessaires, l’indiquer. Si l’inventaire est intégré via Google Sheets (iframe), signaler que des cookies tiers de Google peuvent être déposés lors de la consultation de cet élément.